La Responsabilité des Acteurs de L'Arbitrage

L'ouvrage "La responsabilité des acteurs de l'arbitrage", du Professeur Leandro Rigueira Rennó Lima, propose une étude approfondie de la responsabilité des principaux intervenants dans la procédure arbitrale : arbitres, parties, centres d'arbitrage et secrétaires arbitraux. L'ouvrage part du postulat de l'existence de contrats unissant ces acteurs (convention d'arbitrage, contrat d'arbitre, contrat d'organisation de l'arbitrage, contrat de collaboration arbitrale et contrat de secrétariat arbitral) pour analyser les obligations de chacun. Pour ce faire, l'auteur examine les responsabilités civile, pénale et disciplinaire, en explorant leurs éléments constitutifs (fait générateur, lien de causalité, faute et dommage) ainsi que les aspects pratiques de leur mise en œuvre. Cherchant à conjuguer les droits français et brésilien, l'ouvrage nous conduit à la conclusion que, là où il existe des obligations, il existe nécessairement des responsabilités, et défend que l'établissement clair de ces règles apporte une sécurité juridique à tous les utilisateurs de l'arbitrage en tant que mode approprié de résolution des conflits.